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Marques déposées par laborde thierry
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Pays Basque 64
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pays Basque 64
laborde thierry

Numéro de dépôt :
3854938
Date de dépôt :
27/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2021
Pays Basque 64 de laborde thierry

Présentation de la marque Pays Basque 64

Déposée le 27 août 2011 par laborde thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pays Basque 64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est laborde thierry domicilié(e) 11 avenue du moulin - 64140 - LONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laborde thierry domicilié(e) 11 avenue du moulin - 64140 - LONS - France.

La marque Pays Basque 64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays Basque 64 est expirée depuis le 27 août 2021.

laborde thierry a également déposé les autres marques suivantes : 2B , BEARN


laborde thierry - 11 avenue du moulin - 64140 - LONS - France


laborde thierry - 11 avenue du moulin - 64140 - LONS - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 24 mai 2012 - Rejet partiel n°576208 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 17 mars 2014 - Concession de licence n°620502 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Couches en matières textiles.